1.0 INTRODUCTION
1.1 Les termes et conditions suivantes sont les seuls termes et conditions selon lesquelles Dugdale plc ( "Dugdale»), fournira ses produits à un acheteur et les termes de la note des conseils et des présentes conditions constitueront l'accord intégral entre Dugdale et un acheteur.

1.2 Aucune variation présumée de ces conditions ne sera efficace à moins d’être reconnu par écrit par Dugdale sous la signature d'un Directeur et en aucune autre circonstance, est-ce que les conditions normes d’achat de l’acheteur s’appliquent.

1,3 Dugdale et ses employés ou agents ne seront pas en aucune responsabilité à un acheteur à l'égard des déclarations, des représentations ou des garanties faites autrement que comme l'a confirmé par une lettre signée par un directeur de Dugdale, et aucun employé ou agent a le pouvoir de faire des représentations ou garanties par rapport à l'un des produits
.
1.4 Le don fait par l'acquéreur d'une des instructions de livraison des Produits, ou de l'acceptation de l'un des produits par l'acheteur, ou tout comportement d'un acheteur ou s'y conforme avec confirmation d'un achat, constitue l'acceptation sans réserve par un acheteur de ces conditions.

2.0 DÉFINITIONS
2.1 Dans ces conditions, l'expression «note de conseils", constitue la note qui explique les termes du contrat qui sera signé par l'acheteur à la livraison, et les expressions «l'Acheteur», «les produits» et «le prix» ont les significations respectives indiqué dans la note de conseils.

3.0 ACCEPTATION
3.1 Sinon énoncé par écrit, toutes les citations et les estimations émises par Dugdale sont des invitations à traiter. Les citations ne sont que disponibles pour l'acceptation pour une période maximale de 30 jours à compter de la date de celle-ci et peuvent être retirée ou modifiée par Dugdale dans le délai à tout moment sans préavis. Aucun contrat ne sera faite par l'acceptation par le client de toute offre faite par Dugdale.

3,2 Dugdale doit informer les acheteurs de son acceptation d'une commande passée par un acheteur en adressant à ces Acheteur une note de conseils ou une autre confirmation approprie où le contrat entre Dugdale et l'acquéreur est réputée être faite.

3.3 Toute citation est faite sur la base que les commandes seront placées par les acheteurs dans les quantités qui y sont énoncés. Si un acheteur passé une commande pour une partie d’une quantité seulement, Dugdale réserve le droit de présenter une citation révisée.

4.0 Prix
4.1 Tous les prix indiqués dans une liste de prix qui Dugdale peut distribuer de temps en temps sera soumise à des variations sans préavis.

4.2 Sauf indication contraire, les prix figurant dans les documents des contrats et en particulier la Note de conseils doit comprendre le coût de transport et d'assurance au point de livraison.

4,3 Dugdale aura le droit d’ajuster le prix avant ou après que le contrat est conclu pour refléter le coût supplémentaire pour Dugdale de la fourniture des produits causé par une raison hors du contrôle de Dugdale, y compris (sans limitation) les changements dans les taux de change ou l'action de tout gouvernement ou autorité ou l'augmentation de main-d'œuvre, de matières premières, de production, de transport et de frais d'assurance.

5.0 Passage des biens
5.1 Le titre à et la propriété dans les Produits doit, malgré la livraison à l'acheteur, rester avec Dugdale jusqu'à ce que l'acheteur ait payé toutes les sommes dues à Dugdale en relation avec les produits et tous les autres biens que Dugdale a accepte de vendre à l'acheteur dont le paiement n'avait pas encore été faite, et aux fins de la récupération de ses biens Dugdale peut-être par ses préposés ou mandataires pénétrer dans les locaux de l'Acheteur et reprendre possession, enlever et revendre les produits et l'acheteur ne pourra faire aucune réclamation contre Dugdale à l'égard de ce retrait ou la reprise d'entrée revente.

5.2 L'acheteur ne doit pas jusqu'au paiement complet a été reçu mélanger les produits avec d'autres objets ou transformer des produits à d'autres objets que ce soit par le procédé de fabrication ou autre. Dans le cas où l'Acheteur, qui est interdit de mélanger ou de convertir les produits en violation de ce qui précède, fait une brèche dans ces règles, ces produits mélangés ou convertis seront réputées d’être la propriété de Dugdale.

5,3 Jusqu’a Dugdale est versée en totalité pour tous les produits, la relation de l'acheteur de Dugdale sera de fiduciaire à l'égard des produits et l'acheteur doit rendre compte à titre de fiduciaire Dugdale, pour tous les produits de la vente antérieure ou de toute réclamation d'assurance représentant les produits et en attente de paiement de cela a Dugdale, doit conserver le même dans un compte bancaire distinct.

5.4 Jusqu'au paiement intégral est effectué pour les produits, l'Acheteur, ou raisonnablement réalisable, va assurer et maintenir les produits de telle manière qu'ils soient clairement identifiés comme la propriété de Dugdale et sur la demande sans délai va retourner les produits Dugdale.

6.0 TRANSFERT DES RISQUES
6.1 Risques dans les produits passeront à l'acheteur immédiatement dès la livraison à l'acheteur.

7.0 L'EXPEDITION / LA LIVRAISON
7.1 Sauf indication contraire, la livraison des marchandises envoyées à une adresse au Royaume-Uni doit être présentée quand ils arrivent sur le lieu d'affaires de l’Acheteur et la livraison des marchandises envoyées a une adresse hors du Royaume-Uni doit être présentée CIF pour une telle adresse.

7.2 Tandis que Dugdale doit utiliser ses efforts meilleurs raisonnables pour livrer à temps, le temps ne doit pas être de l'essence du contrat et Dugdale est en droit de livrer les Produits à tout moment dans les 30 jours à compter de toute date de livraison indiquée. Si la livraison est retardée par des grèves, lock-out, incendies, accidents, matériel défectueux, les retards dans la réception des matières premières ou achetés à des biens ou de composants ou de toute autre cause hors du contrôle raisonnable de Dugdale une prolongation raisonnable du temps de livraison doit être accordé à Dugdale et l'acquéreur doit payer des frais raisonnables supplémentaires qui auront été occasionné ainsi.

7.3 Si l'acheteur ne prend pas livraison à la date de livraison convenue, ou lorsque les produits sont prêts pour l'expédition Dugdale a le droit de stocker et d'assurer les mêmes et à facturer à l'acheteur les coûts raisonnables de le faire.

7.4 Si le contrat prévoit que les produits doivent être livrés en plusieurs tranches chaque tranche doit être traitée (à l'exception de ce paragraphe) comme un contrat distinct et identifiable, et les droits de l'une ou l'autre partie doit donc être interprétée en conséquence, sinon que Dugdale peut suspendre la livraison pendant que le paiement est en retard à l'égard de toute tranche précédente. Si Dugdale ne réussit pas de faire la livraison ou fait la livraison défectueuse de tout versement, d'un tel défaut ou de livraison défectueuse ne doit pas affecter les obligations des parties à l'égard des autres versements au titre du contrat.

7.5 Quand il est nécessaire pour l'acheteur de fournir des données de toute œuvre, de traitement ou de prescription particulière ou autrement dans le cadre de la fabrication des produits ou à faire toute autre acte pour permettre a Dugdale de donner le même, ces renseignements doivent être fournis ou telle autre acte accompli en temps voulu pour permettre a Dugdale de livrer à la date indiquée. En cas de défaillance de l'acheteur de se conformer à cette condition, Dugdale peut à son choix résilier le contrat en totalité ou en partie en donnant un avis écrit à l'Acheteur, ou prolonger le délai de livraison comme doit être adaptée pour tenir compte de l'échec de l’Acheteur.

8.0 DISTRIBUTION NON-DELIVERY/SHORT / Dégâts
8.1 Toute réclamation de non-livraison de tout envoi de produits doit être faite par l'Acheteur par écrit au transporteur et à Dugdale dans les 10 jours suivant la date de la note de conseils de Dugdale ou la facture ou autre notification d'expédition y relatif, ou plus courte même délai que peut être précisé par les conditions du transporteur. L'incapacité de l'acheteur de se conformer à cette condition doit rendre l'Acheteur seul responsable de toute perte résultant ou les dégâts subis à cause de ne pas informer aux transporteurs ou assureurs dans les délais requis.

8.2 L'Acheteur doit noter aucune réclamation de livraison court et / ou des dégâts aux produits sur le calendrier de livraison au moment de la livraison et doit confirmer ces allégations par écrit à Dugdale dans les 3 jours ouvrables à compter de la date de livraison. Dans l'éventualité d'une telle réclamation Dugdale doit avoir une possibilité raisonnable d'inspecter les produits avant toute utilisation en est faite ou de toute altération ou modification est les faite par l'Acheteur. Le respect de cette exigence est une condition préalable à toute demande de livraison court et / ou des dégâts aux produits et en cas de défaillance de l'acheteur de le faire, les Produits seront réputés d’être à tous égards en conformité avec le contrat et l'Acheteur sera tenu de payer pour la même conséquence. Si la livraison courte a lieu, l'acheteur n'a pas le droit de refuser les produits, mais il accepte ceux livrées en exécution partielle du contrat.

9.0 DEFAUTS
9.1 L'acheteur doit effectuer une inspection approfondie des produits dans un délai raisonnable après leur accouchement (et en tout cas dans les 3 jours) et doit immédiatement aviser par écrit a Dugdale de tous les défauts dont révèle l'examen.

9.2 Dans le cas d'autres défauts, l'Acheteur doit aviser par écrit dans les 3 jours de découvrir des défauts dans les produits et doit offrir a Dugdale la possibilité raisonnable d'inspecter ces produits défectueux. Aucune réclamation ne sera acceptée par Dugdale pour les produits défectueux au plus tard que 42 jours après leur livraison.

9.3 A condition de conformité avec les obligations ci-dessus, qui sont des conditions préalables à toute responsabilité de Dugdale, Dugdale, pour ce qui est des produits qui sont juges d’être défectueux, soit remplacera les mêmes ou créditera de la valeur de la facture de la même, et tout cette rectification, remplacement ou crédit doit être en pleine satisfaction de toutes les revendications de l'acheteur directement ou indirectement en découlent.

9.4 Ou les produits comprennent des composants ou des marchandises non de la fabrication Dugdale, Dugdale cédera à l'acquéreur dans la mesure où il est en mesure de le faire, ses droits contre le fabricant de ces composants ou des marchandises, et ces droits doivent être prises par l'Acheteur dans l'extinction et au remplacement de tous les droits que l'acheteur aurait autrement contre Dugdale.

9.5 La responsabilité de Dugdale vertu du présent paragraphe 9 est limité à la valeur de la facture des produits remplacés, Dugdale ne sera pas sous aucune responsabilité quelle que soit (y compris, sans préjudice de ce qui précède, toute responsabilité en matière délictuelle ou pour toute conséquence perte ou dommages de toute nature subis par l'Acheteur ou une tierce partie) pour tout défaut ou une défaillance ou d'inaptitude pour toute la destination des produits ou aucun d'eux si la même être due à un acte ou une omission, négligence ou omission volontaire de Dugdale, ses domestiques, ses agents, ses sous-traitants ou l'un d'eux, ou de défauts de conception ou de fabrication de matériaux ou de toute autre cause que ce soit. Toutes les autres conditions, représentations, garanties et autres termes qu'elle soit expresse ou implicite, légale ou autre, incompatible avec cette condition est par la présente expressément exclue.

10,0 FORCE MAJEURE
10,1 Dugdale doit utiliser ses meilleurs efforts raisonnables pour exécuter les clauses du contrat et, en particulier pour satisfaire à toutes les dates de livraison mais ne doit pas être tenue responsable pour tout manquement à observer, ou toute rupture, des termes de ceci en raison de la loi de Dieu,
Guerre, émeute, troubles civils, grève, lock-out, des différends commerciaux, incendie, bris, l'interruption des transports. Action du gouvernement, le retard de livraison par les fournisseurs de Dugdale ou toute autre cause hors de son contrôle. Dans le cas que ces circonstances continuent depuis plus de 30 jours (sauf lorsque les marchandises sont en transit) alors soit Dugdale ou l'Acheteur peut résilier la partie non exécutée du contrat par un avis par écrit remis à l'autre dans les 14 jours qui suivent.

11,0 ECHANTILLONS
11.1 Des échantillons ou des cartes de l'ombre fournis à l'acheteur doivent être acceptée par l'acheteur comme étant fournis uniquement pour information et que dans aucun cas importer toute conditions d’expresse ou d’implicite ou garanties quant à l'adéquation des produits aux exigences de l'Acheteur, à laquelle l’acheteur est réputé d’avoir satisfait lui-même avant de commander les produits.

12.0 RECOMMANDATIONS
12,1 Alors que toutes les recommandations écrites faites par Dugdale quant au traitement des produits sont faits de bonne foi, Dugdale n'aura aucune responsabilité quant aux couts pour la responsabilité des dommages ou les frais subis par l'Acheteur ou un tiers par leur application de ces recommandations.

13.0 MODIFICATIONS DE SPECIFICATION
13,1 Dugdale se réserve le droit de modifier la formulation de l'un des produits sans en référer préalablement à l'Acheteur, à condition que les produits soient conformés à tous autres égards aux exigences de l'acheteur comme fait connu par écrit.

14,0 QUANTITE DE VARIATIONS
14,1 Dugdale se réserve le droit de livrer contre toute ordonnance d'un excès ou un déficit pouvant aller jusqu'à 10% du poids, de la zone ou du volume contractuelle des produits sur la compréhension que les produits facturés seront ceux qui sont effectivement livrés. Aucune réclamation concernant les variations dans la quantité des produits livrés peut être fait par l'acheteur si les produits ont été mélangés par l'Acheteur avec d'autres marchandises ou qui ont été soumis à un processus de fabrication par ou au nom de l'acheteur
.
15,0 STOCK SUB-STANDARD/SURPLUS
15.1 Les produits vendus par Dugdale comme le stock sous-standard et excédentaire doit être acceptée par l'acheteur dans leur état actuel et condition, et ni la garantie donnée dans la Condition 9 de ceci, ni aucune autre condition ou garantie si expresse ou implicite, si législatives ou autrement s'appliqueront de ceci.

16.0 MARQUES / BREVETS
16.1 La fourniture des Produits par Dugdale ne confère aucun droit à l'acheteur d'utiliser toute marque Dugdale sans le consentement écrit préalable de Dugdale et à tout moment, cette marque de commerce restera la propriété de Dugdale. Cela ni ne suppose pas le droit d'utiliser tout brevet de dugdale ni une indemnisation contre la violation de brevets de tiers.

17.0 LA MISSION
L'acheteur ne doit pas céder ni transférer ni s'engager à céder ou transférer le contrat ou le bénéfice de celle-ci à toute autre personne que ce soit.

18,0 INDULGENCE
Aucune indulgence ou abstention offerte à l'acheteur limitera ou n’influencera aucun droit ou réclamation à la disposition de Dugdale.

19,0 ANNULATION
Si l'acheteur manqué de faire un paiement quand il devient payable ou peut entrer dans un concordat ou un arrangement avec ses créanciers, ou

(a) (étant une société) aura un consignataire attire ou passera une résolution pour sa liquidation ou aura une demande de liquidation ou une demande pour une ordonnance d'administration a présenté, ou

(b) (d'un individu) manquera de payer une dette au-delà du niveau de faillite au sens de l’Acte de déconfiture de 1986 ou dans les deux cas il y aurait une violation par l'acheteur de l'un des termes ou conditions des présentes, Dugdale reportera ou annulera toute nouvelle livraison et considérera le contrat comme résilié, mais sans préjudice de son droit à n'importe quel prix d'achat impayé pour les produits livrés et de dommages pour tout perte subi à la suite de cette violation et de résiliation.

20.0 CONDITIONS DE PAIEMENT
20.1 Tous les comptes doivent être strictement payable dans les 30 jours suivant le mois de la facture sauf indication contraire.

20.2 L'acheteur doit payer tous les comptes dans leur intégralité et ne pas exercer des droits de compenser ou demande reconventionnelle contre les factures présentées.

20.3 L'Acheteur paiera des intérêts sur les comptes en souffrance à un taux annuel de 4% au-dessus de Barclays Bank PLC Taux de base, l'intérêt à échéance de jour en jour. Si l'acheteur manque de payer promptement, tout escompte convenu précédemment par Dugdale peut être retirée à la seule discrétion de Dugdale et sans encourir aucune responsabilité à l'Acheteur.

21.0 FONCTIONNEMENT DE LA LOI
Ces conditions seront interprétées et les droits des parties seront réglementés par la loi de l'Angleterre.