TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE DUGDALE PLC

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MODIFICATION
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COPYRIGHT
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LES DEMENTIS
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RUPTURE
Si une clause du présent Contrat est déclarée invalide ou inapplicable, cette clause doit être barrée et les dispositions restantes resteront en vigueur.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Cet accord sera régi par les lois d'Angleterre et tous les utilisateurs du Site par la présente conviennent d’être tenus exclusivement par la juridiction des tribunaux anglais, sans référence aux règles régissant le choix des lois.